Terrasse construction bois : accidents et responsabilité de l’assureur

Les terrasses en bois connaissent un essor considérable, s'intégrant de plus en plus dans nos espaces de vie extérieurs. On estime à environ 30% l'augmentation des constructions de terrasses en bois ces dix dernières années, un chiffre qui témoigne de leur popularité croissante. Cette popularité, liée à l'attrait du bois, à son aspect chaleureux et à son intégration harmonieuse dans le jardin, ne doit cependant pas occulter certains risques. Chaque année, les services d'urgence interviennent pour des incidents liés aux terrasses en bois, impliquant parfois des blessures graves. Comprendre ces risques, les responsabilités associées, notamment la responsabilité de l'assureur en cas d'accident, et l'importance de l'assurance habitation, est crucial pour garantir une utilisation sereine et sécurisée de cet espace de vie extérieur.

La terrasse construction bois est un véritable atout pour une maison, un lieu de détente privilégié, de partage et de convivialité. Elle permet d'agrandir l'espace de vie, offrant un prolongement naturel de la maison vers le jardin, et de profiter des beaux jours. Mais derrière cette image idyllique se cachent des dangers potentiels liés à la construction bois. Des malfaçons lors de la construction, aux accidents liés à l'utilisation, en passant par les dommages causés par les intempéries, une terrasse en bois peut être source de problèmes. Dans ces situations, il est essentiel de savoir qui est responsable en cas d'accident et quel rôle joue l'assureur.

Les risques inhérents à la construction des terrasses en bois

La construction d'une terrasse en bois, bien que semblant simple à première vue, implique un certain nombre de risques qu'il est impératif de prendre en compte dès la phase de conception. Ces risques peuvent provenir des matériaux utilisés, de la conception elle-même, de la qualité de la construction, des fondations, ou encore de l'environnement dans lequel la terrasse est située. Une attention particulière portée à ces aspects, ainsi qu'une bonne connaissance des normes en vigueur, permet de minimiser les risques et de garantir la pérennité de la structure de la terrasse en bois. Il est donc fondamental d'examiner attentivement les divers facteurs qui peuvent influer sur la sécurité d'une terrasse en bois.

Risques liés aux matériaux

Le choix des matériaux est un élément fondamental pour la durabilité et la sécurité d'une terrasse en bois. Un bois inadapté au climat, comme un bois trop tendre dans une région pluvieuse, peut rapidement se détériorer, entraînant des risques de chutes ou d'effondrement. De même, un bois non traité, ou mal traité, est vulnérable aux attaques d'insectes xylophages et de champignons, compromettant la structure de la terrasse. La qualité du bois, avec la présence éventuelle de défauts structurels comme des nœuds importants ou des fissures profondes, joue également un rôle crucial. Il faut également porter une attention toute particulière aux fixations utilisées, en veillant à leur résistance à la corrosion, surtout en bord de mer, et à leur compatibilité avec le bois afin d'éviter une usure prématurée et potentiellement dangereuse. Opter pour des vis en acier inoxydable est souvent une solution judicieuse pour garantir la longévité de l'assemblage.

• Choix du bois : essence inadaptée au climat (pourriture, déformation), bois non traité (insectes, champignons).
• Qualité du bois : défauts structurels (nœuds, fissures).
• Fixations : corrosion, résistance insuffisante, incompatibilité des métaux.

Risques liés à la conception et à la construction

Une conception inadéquate peut avoir des conséquences désastreuses sur la sécurité d'une terrasse en bois. Un drainage insuffisant, par exemple, favorise l'accumulation d'eau, accélérant la dégradation du bois et augmentant les risques de glissades. De même, un sous-dimensionnement de la structure, notamment des lambourdes et des poteaux, peut entraîner un affaissement ou un effondrement sous le poids des personnes et du mobilier. L'absence de pente, même légère (environ 1%), peut également provoquer la stagnation de l'eau et favoriser le développement de mousses et d'algues, augmentant les risques de chute. Enfin, le non-respect des normes de sécurité, notamment en ce qui concerne les garde-corps (hauteur minimale de 1 mètre) et les escaliers (marches antidérapantes), peut entraîner des chutes graves. Il est essentiel de se référer aux Documents Techniques Unifiés (DTU) 51.4 et 41.2 pour garantir une construction conforme aux règles de l'art, une fondation stable et une bonne isolation.

• Erreurs de conception : drainage insuffisant, sous-dimensionnement de la structure, absence de pente.
• Mauvaise installation : fixation incorrecte, espacement inadéquat des lames, non-respect des DTU (Documents Techniques Unifiés).
• Normes de sécurité : manquements aux normes concernant les garde-corps, les escaliers et les accès.

Risques liés à l'environnement

L'environnement dans lequel est située une terrasse en bois peut également présenter des risques significatifs. Les intempéries, telles que l'humidité constante, le gel fréquent, les rayons UV intenses et les vents violents, peuvent endommager le bois et réduire considérablement sa durée de vie. Les attaques biologiques de champignons lignivores, comme la mérule, et d'insectes xylophages, comme les termites, représentent une menace constante pour l'intégrité de la structure et nécessitent une surveillance régulière. Enfin, les mouvements de terrain, tels que l'affaissement ou le glissement de terrain, peuvent déstabiliser la terrasse, entraîner des fissures importantes ou un effondrement partiel. Il est important de tenir compte de ces facteurs environnementaux spécifiques lors de la conception et de la construction de la terrasse en bois, en choisissant des essences de bois naturellement résistantes ou en appliquant des traitements protecteurs adaptés.

• Intempéries : humidité, gel, UV, vents violents.
• Attaques biologiques : champignons, insectes xylophages.
• Déplacement de terrain : affaissement, glissement.

Typologie des accidents sur une terrasse en bois : comprendre pour mieux prévenir

Les terrasses en bois, bien qu'esthétiques et conviviales, peuvent être le théâtre d'accidents divers, allant de simples chutes à des problèmes structurels majeurs. Ces accidents peuvent être liés à des chutes, à des problèmes structurels, à des incendies accidentels ou à des incidents indirects. Il est important de connaître ces différents types d'accidents, leur fréquence et leurs causes potentielles, afin de prendre les mesures de prévention appropriées et de sensibiliser les utilisateurs aux risques encourus. Une vigilance accrue, un entretien régulier et une adaptation de l'utilisation de la terrasse aux conditions météorologiques permettent de minimiser les risques et de garantir la sécurité des utilisateurs. La connaissance des causes potentielles est primordiale pour éviter les incidents et profiter pleinement de sa terrasse en toute sécurité.

Accidents de chute : la cause la plus fréquente

Les chutes sont l'un des types d'accidents les plus fréquents sur les terrasses en bois, représentant environ 60% des incidents recensés. Elles peuvent être causées par des glissades sur du bois mouillé après la pluie, des algues ou des mousses qui se développent en milieu humide, ou du verglas en hiver. Les trébuchements sur des lames déformées, des inégalités de niveau dues au vieillissement de la terrasse, ou des objets laissés sur la terrasse (jouets, outils de jardinage) sont également une cause fréquente de chutes. Enfin, les chutes de hauteur peuvent se produire en raison de garde-corps non conformes aux normes de sécurité, trop bas ou endommagés, ou d'escaliers glissants ou mal conçus, avec des marches trop hautes ou trop étroites. Environ 60 000 personnes sont victimes de chutes chaque année en France, et une partie non négligeable de ces accidents se produit sur des terrasses, entraînant parfois des fractures, des entorses ou des traumatismes crâniens.

• Glissades : bois mouillé, algues, mousses, verglas.
• Trébuchements : lames déformées, inégalités de niveau, objets laissés sur la terrasse.
• Chutes de hauteur : garde-corps non conformes, escaliers glissants ou mal conçus.

Accidents liés à la structure : le danger invisible

Les problèmes structurels peuvent également être à l'origine d'accidents graves sur une terrasse en bois, bien que moins fréquents que les chutes. Un effondrement partiel ou total de la structure, par exemple, peut se produire en raison de la rupture d'une poutre maîtresse, de l'affaissement du sol sous la terrasse, ou de l'infiltration d'eau prolongée qui affaiblit le bois. Le bris d'une lame de bois, dû à sa fragilité intrinsèque, à une surcharge excessive (meubles lourds, grand nombre de personnes), ou à un défaut de fabrication, peut également entraîner une chute. De même, un défaut de fixation, tel que l'arrachement des vis ou des clous en raison de la corrosion ou de la mauvaise qualité des fixations, peut provoquer le décollement des planches et créer un danger pour les utilisateurs. Il est crucial de surveiller régulièrement l'état de la structure, en particulier les points d'ancrage et les zones exposées à l'humidité, et de procéder aux réparations nécessaires dès que des signes de faiblesse apparaissent.

• Effondrement partiel ou total : rupture d'une poutre, affaissement du sol.
• Bris de lame : fragilité du bois, surcharge.
• Défaut de fixation : arrachement des vis ou des clous, décollement des planches.

Accidents indirects : des risques à ne pas négliger

Outre les chutes et les problèmes structurels, d'autres types d'accidents, souvent indirects, peuvent survenir sur une terrasse en bois. Un incendie peut se déclarer en raison d'un barbecue mal éteint ou de la proximité d'une source de chaleur (brasero, cheminée extérieure), d'autant plus si le bois n'est pas traité avec un produit ignifuge. Des blessures dues à des éclats de bois peuvent survenir lors de la manipulation de bois brut ou en raison de lames mal poncées, surtout chez les enfants qui jouent pieds nus sur la terrasse. Enfin, une intoxication peut être causée par des produits de traitement du bois mal utilisés ou inappropriés, ou par l'ingestion accidentelle de produits de nettoyage. Une utilisation prudente de la terrasse, une manipulation adéquate des produits et un stockage sécurisé des produits dangereux sont essentielles pour éviter ces accidents.

• Incendie : barbecue mal éteint, proximité d'une source de chaleur, bois mal traité.
• Blessures dues à des éclats : manipulation du bois brut, lames mal poncées.
• Intoxication : produits de traitement du bois mal utilisés ou inappropriés.

Responsabilité et assurance : qui est responsable en cas d'accident sur une terrasse construction bois ?

En cas d'accident sur une terrasse en bois, la question de la responsabilité est primordiale, car elle détermine qui prendra en charge les coûts liés aux dommages corporels et matériels. Différents acteurs peuvent être impliqués, chacun ayant ses propres responsabilités légales et contractuelles. Il est donc essentiel de connaître les rôles de chacun, les obligations qui leur incombent et les couvertures d'assurance disponibles pour se protéger financièrement. Une bonne compréhension des responsabilités et des assurances, notamment l'assurance responsabilité civile, permet de se prémunir contre les risques financiers potentiels et de faire face aux éventuels litiges en cas d'accident.

Les différents acteurs et leurs responsabilités : une chaîne de responsabilité

La responsabilité en cas d'accident sur une terrasse en bois peut incomber à différents acteurs, en fonction des circonstances de l'accident et des défauts ou négligences constatés. Le propriétaire de la terrasse est généralement responsable de l'entretien de la terrasse, du respect des normes de sécurité, et de la surveillance de l'état de la structure. L'artisan ou le constructeur qui a réalisé les travaux de construction de la terrasse est responsable de la conception et de la construction conforme aux DTU et aux règles de l'art, bénéficiant d'une garantie décennale qui couvre les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage pendant 10 ans. Le fournisseur de matériaux est responsable de la qualité et de la conformité des matériaux qu'il a fournis, notamment du bois, des fixations et des produits de traitement. Enfin, le fabricant des produits de traitement est responsable des défauts de ses produits et des informations qu'il fournit sur leur utilisation. Il est donc important de connaître les responsabilités de chacun afin de pouvoir identifier le responsable en cas d'accident et de déterminer qui devra prendre en charge les dommages.

• Le propriétaire : Responsabilité de l'entretien de la terrasse, du respect des normes de sécurité, de la surveillance de l'état de la structure, et de l'information des utilisateurs sur les risques potentiels.
• L'artisan/constructeur : Responsabilité de la conception et de la construction conforme aux DTU et aux règles de l'art, garantie décennale pendant 10 ans.
• Le fournisseur de matériaux : Responsabilité de la qualité et de la conformité des matériaux fournis, notamment du bois, des fixations et des produits de traitement.
• Le fabricant des produits de traitement : Responsabilité des défauts de ses produits et des informations qu'il fournit sur leur utilisation (mode d'emploi, précautions d'emploi).

Le rôle de l'assurance : une protection essentielle

L'assurance joue un rôle essentiel en cas d'accident sur une terrasse en bois, car elle permet de couvrir les coûts liés aux dommages corporels et matériels. L'assurance habitation, plus précisément la garantie responsabilité civile, couvre les dommages causés à des tiers par le propriétaire de la terrasse, sa famille ou ses animaux domestiques. Elle peut également couvrir les dommages causés à la terrasse elle-même par les intempéries, le feu ou le vandalisme. L'assurance décennale, souscrite par l'artisan ou le constructeur, couvre les dommages affectant la solidité de la terrasse ou la rendant impropre à sa destination, pendant 10 ans après la réception des travaux. La Garantie de parfait achèvement (GPA), également souscrite par l'artisan, couvre les défauts constatés dans l'année suivant la réception des travaux. Enfin, l'Assurance dommages-ouvrage (DO), souscrite par le maître d'ouvrage (propriétaire), permet une pré-indemnisation rapide en cas de sinistre couvert par la garantie décennale, facilitant la réalisation des travaux de réparation. Il est donc fortement conseillé de souscrire une assurance habitation complète et de vérifier que l'artisan ou le constructeur dispose d'une assurance décennale valide pour se protéger en cas de problème.

• Assurance habitation (multirisque habitation) : Couverture des dommages causés à la terrasse par les intempéries, le feu, le vandalisme, et couverture de la responsabilité civile du propriétaire en cas d'accident causé à un tiers.
• Assurance décennale : Couverture des dommages affectant la solidité de la terrasse ou la rendant impropre à sa destination, pendant 10 ans après la réception des travaux.
• Garantie de parfait achèvement (GPA) : Couverture des défauts constatés dans l'année suivant la réception des travaux.
• Assurance dommages-ouvrage (DO) : Permet une pré-indemnisation rapide en cas de sinistre couvert par la garantie décennale, facilitant la réalisation des travaux de réparation.

Les exclusions de garantie : ce que l'assurance ne couvre pas

Il est important de noter que les assurances ne couvrent pas tous les types de dommages, et qu'il existe des exclusions de garantie qu'il est essentiel de connaître. Le défaut d'entretien de la terrasse, tel que la négligence du nettoyage régulier, l'absence de traitement protecteur du bois, ou l'usure normale due au vieillissement, est généralement exclu de la garantie. De même, le non-respect des normes de construction, comme les travaux réalisés sans permis de construire alors qu'il était obligatoire, ou la non-conformité aux DTU, peut entraîner une exclusion de garantie. Les catastrophes naturelles, telles que les inondations, les tempêtes, ou les tremblements de terre, sont généralement couvertes par l'assurance catastrophe naturelle, mais ne sont pas incluses dans les contrats d'assurance habitation classiques. Enfin, les dommages esthétiques, tels que les rayures, la décoloration du bois, ou les petits éclats sans conséquence sur la solidité de la terrasse, sont généralement exclus de la garantie. Une lecture attentive des contrats d'assurance, en particulier des conditions générales et des conditions particulières, est donc essentielle pour connaître les exclusions et les limitations de couverture.

• Défaut d'entretien : négligence du nettoyage, absence de traitement protecteur, usure normale due au vieillissement.
• Non-respect des normes de construction : travaux réalisés sans permis de construire obligatoire, non-conformité aux DTU.
• Catastrophes naturelles : inondations, tempêtes, tremblements de terre (couverture par l'assurance catastrophe naturelle).
• Dommages esthétiques : rayures, décoloration du bois, petits éclats sans conséquence sur la solidité de la terrasse.

Démarches en cas de sinistre : comment réagir et se faire indemniser ?

En cas de sinistre sur une terrasse en bois, il est important de suivre certaines démarches précises pour faire valoir ses droits auprès de son assureur et obtenir une indemnisation adéquate. La première étape consiste à déclarer le sinistre à l'assureur dans les délais impartis, généralement dans les 5 jours ouvrés, en fournissant toutes les informations nécessaires : date et heure du sinistre, nature des dommages, causes potentielles, coordonnées des éventuels témoins, et références du contrat d'assurance. Il est important de conserver une copie de la déclaration de sinistre et de tous les documents justificatifs (photos des dommages, factures de réparation, devis). L'assureur peut alors procéder à une expertise pour constater les dommages et évaluer le montant de l'indemnisation. L'indemnisation est versée selon les modalités prévues dans le contrat d'assurance, après déduction éventuelle d'une franchise. En cas de désaccord avec l'assureur sur le montant de l'indemnisation ou sur la cause du sinistre, il est possible d'engager un recours amiable (médiation) ou contentieux (tribunal). Il est donc essentiel de conserver tous les documents relatifs à la construction et à l'assurance de la terrasse pour faciliter les démarches en cas de sinistre.

• Déclaration du sinistre à l'assureur : respecter les délais (généralement 5 jours ouvrés), fournir toutes les informations nécessaires et conserver une copie de la déclaration.
• Constatation des dommages : l'assureur peut mandater un expert pour évaluer les dommages et déterminer les causes du sinistre.
• Indemnisation : le montant de l'indemnisation est versé selon les modalités prévues dans le contrat d'assurance, après déduction éventuelle d'une franchise.
• Recours : en cas de désaccord avec l'assureur, il est possible d'engager un recours amiable (médiation) ou contentieux (tribunal).

Prévenir les accidents et protéger sa terrasse en bois : conseils et bonnes pratiques

La prévention est la clé pour éviter les accidents et protéger durablement sa terrasse en bois. En adoptant les bonnes pratiques dès la construction et en assurant un entretien régulier, il est possible de minimiser considérablement les risques d'accidents, de prolonger la durée de vie de sa terrasse, et d'éviter des coûts de réparation importants. Une attention particulière portée à la sécurité, à l'entretien et à l'utilisation de la terrasse permet de profiter pleinement de cet espace extérieur en toute sérénité, sans craindre les incidents.

Conseils pour une construction sécurisée : la base d'une terrasse durable

Pour une construction sécurisée et durable, il est essentiel de faire appel à un professionnel qualifié et expérimenté dans la construction de terrasses en bois, possédant un label RGE (Reconnu Garant de l'Environnement) ou des certifications reconnues dans le domaine de la construction bois. Il faut également choisir des matériaux de qualité et adaptés à l'environnement local, en privilégiant les essences de bois naturellement résistantes aux intempéries, aux attaques biologiques et aux variations de température. Le respect scrupuleux des normes de sécurité, des DTU (Documents Techniques Unifiés) et des règles de l'art est primordial pour garantir la solidité, la stabilité et la sécurité de la structure. Enfin, il est important d'obtenir un permis de construire si nécessaire, en fonction de la surface et de la hauteur de la terrasse par rapport au niveau du sol. Une construction réalisée dans les règles de l'art, avec des matériaux de qualité et un professionnel compétent, est un gage de sécurité, de durabilité et de tranquillité d'esprit.

• Faire appel à un professionnel qualifié et expérimenté (label RGE, certifications dans la construction bois).
• Choisir des matériaux de qualité et adaptés à l'environnement (essence de bois résistante, fixations en acier inoxydable).
• Respecter scrupuleusement les normes de sécurité et les DTU (Documents Techniques Unifiés).
• Obtenir un permis de construire si nécessaire (en fonction de la surface et de la hauteur de la terrasse).

Conseils pour l'entretien de la terrasse : un entretien régulier pour une terrasse sûre

Un entretien régulier est indispensable pour protéger sa terrasse en bois des agressions extérieures, prévenir les accidents et prolonger sa durée de vie. Il est important de nettoyer régulièrement la terrasse, au moins deux fois par an, pour éliminer les mousses, les algues, les feuilles mortes, et les saletés qui peuvent rendre le sol glissant et favoriser le développement de micro-organismes. L'application d'un produit de protection adapté, tel qu'une lasure hydrofuge ou une huile spécifique pour terrasses en bois, permet de protéger le bois contre les intempéries, les rayons UV et les attaques biologiques. Il est également conseillé de vérifier régulièrement l'état de la structure, en contrôlant les fixations, la présence de fissures, de pourriture ou de déformations. Enfin, l'entretien des garde-corps et des escaliers, notamment le resserrage des fixations et le remplacement des éléments endommagés, est essentiel pour garantir la sécurité des utilisateurs.

• Nettoyage régulier : éliminer les mousses, les algues, les feuilles mortes et les saletés (au moins deux fois par an).
• Traitement du bois : appliquer un produit de protection adapté (lasure hydrofuge ou huile spécifique pour terrasses en bois).
• Vérification de l'état de la structure : contrôler les fixations, la présence de fissures, de pourriture ou de déformations.
• Entretien des garde-corps et des escaliers : resserrer les fixations, remplacer les éléments endommagés.

Conseils pour l'utilisation de la terrasse : prudence et vigilance au quotidien

L'utilisation de la terrasse doit également se faire avec prudence et vigilance pour éviter les accidents. Il est important de ne pas surcharger la terrasse, en respectant le poids admissible par la structure, et de répartir uniformément les charges. L'utilisation de meubles adaptés au bois, avec des patins de protection, permet de préserver la surface et d'éviter les rayures. Il est impératif d'être prudent avec le barbecue et les sources de chaleur, en veillant à les éloigner des zones inflammables, à utiliser un pare-étincelles et à ne jamais laisser un barbecue sans surveillance. Enfin, il est recommandé de surveiller attentivement les enfants et les personnes âgées, qui peuvent être plus vulnérables aux accidents, et de dégager la terrasse de tout objet susceptible de provoquer une chute. On constate que 75% des accidents domestiques touchent les enfants et les personnes âgées, il est donc impératif d'être particulièrement vigilant avec ces populations.

• Ne pas surcharger la terrasse : respecter le poids admissible et répartir uniformément les charges.
• Utiliser des meubles adaptés au bois : avec des patins de protection pour éviter les rayures.
• Être prudent avec le barbecue et les sources de chaleur : éloigner des zones inflammables, utiliser un pare-étincelles, ne jamais laisser sans surveillance.
• Surveiller attentivement les enfants et les personnes âgées : et dégager la terrasse de tout objet susceptible de provoquer une chute.

Les terrasses en bois, souvent perçues comme des espaces de détente et de convivialité, exigent une prise en compte rigoureuse des risques potentiels associés à leur construction et à leur utilisation. La souscription d'une assurance habitation adaptée est une démarche essentielle pour se prémunir contre les conséquences financières d'éventuels accidents. En combinant une construction conforme aux normes, un entretien régulier et une utilisation prudente, il devient possible de minimiser significativement les risques d'accidents, tout en tirant pleinement parti du charme et du confort de cet espace extérieur prisé.